Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
La Clé Rouge
SARL LLSSG
Capital social : 5 000 €
Siège social :
984 route de la Madeleine
06140 Tourrettes-sur-Loup – France
SIRET : 840 394 035 00017
RCS : Grasse 840 394 035
Représentant légal : Alexandre Lué Lissague
Téléphone : +33 7 72 13 39 07
Email : [email protected]
Activité
L’agence La Clé Rouge exerce les activités de :
Transaction immobilière
Gestion locative
Location saisonnière et gestion de propriétés
L’agence agit conformément à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 dite Loi Hoguet et à son décret d’application.
Carte professionnelle
Carte professionnelle délivrée par la CCI compétente.
Carte professionnelle : Transaction sur immeubles et fonds de commerce / Gestion immobilière
Numéro : 0605 2018 000 036 250
Assurance responsabilité civile professionnelle
L’agence La Clé Rouge est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle conformément à la réglementation en vigueur.
Assureur : QBE European Operations
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le client peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation.
Médiateur de la consommation :
Médiation de la consommation ANM Conso
2 rue de Colmar
94300 Vincennes
www.anm-conso.com
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Go Daddy
Adresse : 14455 North Hayden Rd., Suite 219 AZ 85260 Scottsdale
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de La Clé Rouge, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. La Clé Rouge s’efforce d’assurer leur exactitude et leur mise à jour régulière, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la page Politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.